Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLUZ
FRANCE LUZERNE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE DESHYDRATATION (Union de Coopératives Agricoles) Complexe Agricole du Mont-Bernard

Numéro de dépôt :
98742624
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque PROLUZ

Déposée le 21 juillet 1998 par la société FRANCE LUZERNE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE DESHYDRATATION (Union de Coopératives Agricoles) Complexe Agricole du Mont-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROLUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société FRANCE LUZERNE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE DESHYDRATATION (Union de Coopératives Agricoles) Complexe Agricole du Mont-Bernard domicilié(e) 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PROLUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLUZ est expirée depuis le 21 juillet 2008.

FRANCE LUZERNE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE DESHYDRATATION (Union de Coopératives Agricoles) Complexe Agricole du Mont-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LUZAFIBRE , OVILUZ


FRANCE LUZERNE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DE DESHYDRATATION (Union de Coopératives Agricoles) Complexe Agricole du Mont-Bernard - 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France - SIREN 775668965


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443613 - Publication au BOPI 2006-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Aliments pour animaux.